Jean-Marc Payet


De: Jean-Marc PAYET
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef du bureau pilotage et appui à l'hébergement, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000050294808(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202402/10/2024
De: Jean-Marc PAYET
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000050294808(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202402/10/2024
De: Payet (Jean-Marc, Lionel)
lieutenant-colonel. 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000049894682(source JORF)
nomination
08 Juillet 202408/07/2024
De: Jean-Marc PAYET
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef du bureau pilotage et appui à l'hébergement, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000049858660(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 202402/07/2024
De: Jean-Marc PAYET
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000049858660(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 202402/07/2024
De: Jean-Marc PAYET
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef du bureau pilotage et appui à l'hébergement, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000049490680(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202402/05/2024
De: Jean-Marc PAYET
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000049490680(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202402/05/2024
De: Jean-Marc PAYET
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef du bureau pilotage et appui à l'hébergement, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000049111705(source JORF)
délégation de signature
09 Février 202409/02/2024
De: Jean-Marc PAYET
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000049111705(source JORF)
délégation de signature
09 Février 202409/02/2024
De: Jean-Marc PAYET
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef du bureau pilotage et appui à l'hébergement, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048950181(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 202416/01/2024
De: Jean-Marc PAYET
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048950181(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 202416/01/2024
De: Payet (Jean-Marc, Lionel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000044525787(source JORF)
promotion
21 Décembre 202121/12/2021
De: Payet (Jean-Marc, Lionel)
Objet:
pour l'année 2022 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000044413409(source JORF)
promotion
05 Décembre 202105/12/2021
De: Payet (Jean-Marc, Lionel)
chef d'escadron ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000042439070(source JORF)
nomination
20 Octobre 202020/10/2020
De: Payet (Jean-Marc, Lionel)
chef d'escadron ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000042434277(source JORF)
nomination
18 Octobre 202018/10/2020
De: Payet Jean-Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808586S(source BOMI)
prime
14 Décembre 201814/12/2018
De: Payet Jean-Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707226S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Payet (Jean-Marc, Lionel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2016-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031741810(source JORF)
promotion
31 Décembre 201531/12/2015
De: Payet (Jean-Marc, Lionel)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031590414(source JORF)
promotion
10 Décembre 201510/12/2015
De: Payet Jean-Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415563S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Payet Jean-Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308845S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Payet Jean-Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124430S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: PAYET Jean-Marc
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2011
DE LA MOTTE DE BROONS DE
IOCC1109265A(source BOMI)
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: Payet (Jean-Marc, Lionel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Payet (Jean-Marc, Lionel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
COURS DE FORMATION INITIALE
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000811346(source JORF)
nomination
11 Novembre 200511/11/2005
De: Payet (Jean-Marc, Lionel)
Objet:
à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000250155(source JORF)
admission
20 Juin 200420/06/2004
De: Payet (Jean-Marc, Lionel)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation initiale de l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000783418(source JORF)
admissibilité
20 Avril 200420/04/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.